Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole médico-chirurgicale de Paris
Ecole Européenne de Chirurgie, SA

Numéro de dépôt :
3758428
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
Ecole médico-chirurgicale de Paris de Ecole Européenne de Chirurgie

Présentation de la marque Ecole médico-chirurgicale de Paris

Déposée le 2 août 2010 par la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole médico-chirurgicale de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ecole Européenne de Chirurgie domicilié(e) 45 rue des Saints-Pères - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 209 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole Européenne de Chirurgie domicilié(e) 45 rue des Saints-Pères - 75006 - PARIS - France.

La marque Ecole médico-chirurgicale de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole médico-chirurgicale de Paris est expirée depuis le 2 août 2020.

Ecole Européenne de Chirurgie a également déposé les autres marques suivantes : Ecole médico-chirurgicale des hôpitaux de Paris , Ecole chirurgicale d'application des hôpitaux de Paris , ECOLE EUROPEENNE DE CHIRURGIE , CHAM , Ecole européenne de simulation et d'entrainement médico-chirurgical , Ecole chirurgicale d'application de Paris , ecole européenne de simulation , Ecole médicale d'application des hôpitaux de Paris , ECOLE EUROPEENNE DE CHIRURGIE , ECOLE DE MEDECINE DE PARIS PARIS SCHOOL OF MEDECINE


Ecole Européenne de Chirurgie, SA - 45 rue des Saints-Pères - 75006 - PARIS - France - SIREN 438209314


Ecole Européenne de Chirurgie - 45 rue des Saints-Pères - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.